Temps partiels 2013-2014 en Haute-Vienne

Un groupe de travail s’est réuni aujourd’hui au Rectorat de Limoges de 13h30 à 15h00 sur le projet de circulaire sur les demandes de travail à temps partiels pour l’année 2013/2014.

Nous avons déploré l’absence de nos collègues du SGEN en raison des problèmes aigus de remplacement !

Cette réunion fait suite à la publication de la circulaire nationale du 14 mars dernier.

La DASEN a fait un bilan des temps partiels en Haute-Vienne : il y a 191 collègues qui travaillent à temps partiel (106 de droit et 85 sur autorisation), dont 18 à 50 %.  La DASEN a évoqué les difficultés pour l’administration d’établir les quotités de salaires en fonction des heures journées dans les écoles à  4,5 jours, les capacités de remplacements (notamment sur le mercredi matin) et de compléments de service, la récupération pour les TP de droit, si des demandes de 3 demi-journées se faisaient jour…

La circulaire départementale avec l’imprimé de demande devrait paraître en début de semaine prochaine (lundi 8 avril) et le retour des demandes devrait se faire pour le 6 mai prochain à l’IEN de la circonscription.

Pour les écoles à 4 jours, les modalités vont s’effectuer sur les bases de cette année pour les temps partiels de droit et sur autorisation.

Pour les écoles à 4,5 jours, les modalités vont s’effectuer sur la base des annexes 1 et 2 de la circulaire nationale du 14 mars.

Annexe 1, temps partiels de droit : Annexe 1

Annexe 2, temps partiels sur autorisation : Annexe 2

La DASEN s’est engagée à ce que la quotité de salaire fasse l’objet d’un dialogue si elle est modifiée en raison des rythmes scolaires et que la demande de travail à TP soit révisée si les collègues le souhaitent au moment des résultats du 1^er mouvement.

Par ailleurs, M. Patrice Rousseau est chargé de la mise en place des APC (Activités pédagogiques complémentaires) dans le département. Nous le rencontrerons à sa demande le 30 avril prochain. La DASEN a précisé que les 36 heures d'APC étaient annualisables, d'autant plus que des allègements de service sont prévus pour les directeurs d'école (Lire : Les décharges de service des directeurs d ).

Pour le SE-UNSA, Jérôme Nogarède.